Assurances pour le sport
L’obligation de souscrire une assurance dépend du cadre dans lequel le sport est pratiqué : en pratique libre, en club ou dans le cadre scolaire.
Sport
11 fiches
Comment s’informer sur la réglementation de la navigation de plaisance, sports et loisirs nautiques ?
Le site du ministère chargé de la mer propose de nombreuses fiches d’information présentant les règles pour naviguer en eaux intérieures ou en mer.
Drone : règles de pilotage à respecter
Pour piloter un drone pour le loisir, vous devez respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte.
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
La licence sportive permet de participer aux activités organisées par la fédération sportive à laquelle le club est affilié, notamment les compétitions.
Drone : règles de pilotage à respecter
Drone : règles de pilotage à respecter
Sécurité dans les stades lors d’un match
Des mesures collectives ou individuelles peuvent être mises en place pour empêcher les actes de violences lors d’une rencontre sportive.
Circulation à trottinette électrique, rollers ou skateboard
L’utilisateur d’un engin de déplacement électrique (trottinette électrique, hoverboard, gyropode) doit circuler sur la piste cyclable lorsqu’elle existe.
Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
L’obligation de présenter un certificat médical dépend de la façon dont vous pratiquez ce sport : au sein d’un club, seul, ou en milieu scolaire.
Interdiction de déplacement des supporters
L’interdiction de déplacement est une mesure empêchant tous les supporters d’une équipe définie de se déplacer pour assister à un match.
Interdiction de stade
L’interdiction de stade permet de prévenir ou sanctionner la violence dans les stades.
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Sport : Pratique sportive, Règles spécifiques de sécurité, Rassemblements sportifs