Comment déclarer un projet de puits ou de forage domestique ?
Pour faire un puits ou un forage domestique dans votre jardin, vous devez effectuer des démarches administratives.
67 fiches
Pour faire un puits ou un forage domestique dans votre jardin, vous devez effectuer des démarches administratives.
La surface de plancher, l’emprise au sol et la surface taxable sont calculées à partir de critères précis. Leurs définitions et déductions sont différentes.
Vous devez réaliser des travaux dans votre logement (rénovation, dépannage, entretien, réparation…) ? Un devis ou un contrat d’entreprise est nécessaire.
Vous pouvez installer un jacuzzi dans votre jardin si vous respectez certaines règles notamment d’installation et de sécurité des piscines.
Avant d’engager vos travaux, vous devez respecter certaines formalités. Pour mener à bien l’exécution de vos travaux et la livraison de votre maison, vous bénéficiez d’assurance et garanties.
Vous souhaitez connaître les règles à respecter concernant la construction ou l’installation d’une clôture ? Ces règles diffèrent selon la nature de la clôture choisie (mur, clôture végétale, grillage ou palissade).
Logement