Licence sportive (licence compétition ou loisir)
La licence sportive permet de participer aux activités organisées par la fédération sportive à laquelle le club est affilié, notamment les compétitions.
Temps libre
38 fiches
Drone : règles de pilotage à respecter
Drone : règles de pilotage à respecter
Sécurité dans les stades lors d’un match
Des mesures collectives ou individuelles peuvent être mises en place pour empêcher les actes de violences lors d’une rencontre sportive.
Circulation à trottinette électrique, rollers ou skateboard
L’utilisateur d’un engin de déplacement électrique (trottinette électrique, hoverboard, gyropode) doit circuler sur la piste cyclable lorsqu’elle existe.
Que devient un animal de compagnie en cas de séparation du couple de propriétaires ?
En cas de séparation d’un couple, l’animal de compagnie est soumis aux mêmes règles que les autres biens du couple.
Que faire quand on trouve un chien ou un chat errant ?
Les démarches diffèrent selon que l’animal errant se laisse approcher et est identifié ou non.
Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
L’obligation de présenter un certificat médical dépend de la façon dont vous pratiquez ce sport : au sein d’un club, seul, ou en milieu scolaire.
Animal domestique, non domestique, apprivoisé, de compagnie : quelles différences ?
Animal domestique, non domestique et de compagnie sont des catégories d’animaux différentes définies par la loi.
Interdiction de déplacement des supporters
L’interdiction de déplacement est une mesure empêchant tous les supporters d’une équipe définie de se déplacer pour assister à un match.
Interdiction de stade
L’interdiction de stade permet de prévenir ou sanctionner la violence dans les stades.
Que faire d’un animal trouvé mort sur la voie publique ?
Si vous trouvez un animal mort sur la voie publique, vous pouvez en demander l’enlèvement à votre mairie.
La vente à la sauvette d’animaux est-elle autorisée ?
Non de manière générale, la vente à la sauvette, c’est à-dire la vente de biens sans autorisation régulière dans les lieux publics, est interdite.