Arme trouvée ou héritée
Arme trouvée ou héritée
Loisirs - Sports - Culture
80 fiches
Abandon d’une arme
Abandon d’une arme
Achat et détention d’une arme de chasse
Vous pouvez avoir une arme de catégorie C pour chasser sous conditions. Vous devez créer un compte SIA pour déclarer l’arme en ligne.
Qu’est-ce que la taxe de séjour ?
Certaines communes peuvent demander aux vacanciers séjournant sur leur territoire de payer une taxe de séjour.
La vente à la sauvette d’animaux est-elle autorisée ?
Non de manière générale, la vente à la sauvette, c’est à-dire la vente de biens sans autorisation régulière dans les lieux publics, est interdite.
Sport
Sport : Pratique sportive, Règles spécifiques de sécurité, Rassemblements sportifs
Permis de chasser perdu, volé ou abîmé : comment demander un duplicata ?
La demande de duplicata d’un permis de chasser est à envoyer à l’OFB. En cas de permis de chasser délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1^er septembre…
Aides aux vacances
Le chèque-vacances est une prestation d’aide aux loisirs et aux vacances. Ce titre permet de financer le départ en vacances ainsi que des activités culturelles et de loisirs (stage sportif,…