Arme trouvée ou héritée
Arme trouvée ou héritée
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Arme trouvée ou héritée
Abandon d’une arme
Vous pouvez avoir une arme de catégorie C pour chasser sous conditions. Vous devez créer un compte SIA pour déclarer l’arme en ligne.
Certaines communes peuvent demander aux vacanciers séjournant sur leur territoire de payer une taxe de séjour.
Non de manière générale, la vente à la sauvette, c’est à-dire la vente de biens sans autorisation régulière dans les lieux publics, est interdite.
Sport : Pratique sportive, Règles spécifiques de sécurité, Rassemblements sportifs
La demande de duplicata d’un permis de chasser est à envoyer à l’OFB. En cas de permis de chasser délivré par une préfecture ou une sous-préfecture avant le 1^er septembre…
Le chèque-vacances est une prestation d’aide aux loisirs et aux vacances. Ce titre permet de financer le départ en vacances ainsi que des activités culturelles et de loisirs (stage sportif,…