Un particulier qui élève des animaux peut-il les tuer lui-même pour les manger ?
Un particulier peut tuer lui-même certains animaux qu’il a élevé pour sa consommation personnelle
Loisirs - Sports - Culture
80 fiches
Drone : règles de pilotage à respecter
Pour piloter un drone pour le loisir, vous devez respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte.
A-t-on le droit de nourrir les pigeons ?
Il est interdit d’attirer ou de nourrir systématiquement ou de façon habituelle des animaux si cela est une cause d’insalubrité.
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
La licence sportive permet de participer aux activités organisées par la fédération sportive à laquelle le club est affilié, notamment les compétitions.
Un mineur peut-il détenir une arme ?
La détention d’une arme par un mineur est soumise à des conditions selon l’âge, le type d’arme et l’activité pratiquée, tir sportif ou chasse.
Qui doit faire remplir une fiche individuelle de police à un touriste étranger ?
Le loueur doit demander au client touriste étranger de remplir une fiche individuelle de police dans l’hébergement touristique dans lequel il séjourne.
Pêche
Pêche
Drone : règles de pilotage à respecter
Drone : règles de pilotage à respecter
Aide aux vacances enfants ou familles (AVE ou AVF)
La Caf ou la MSA peut accorder aux parents une aide aux vacances enfants ou familles (AVE ou AVF) pour réduire leurs frais de vacances
Aide aux loisirs pour les enfants (aide au temps libre, bons loisirs, forfait loisirs jeunes, carte tickets loisirs…)
La Caf ou la MSA peut accorder une aide aux loisirs pour aider les parents à payer les activités sportives et culturelles de leur enfant durant l’année scolaire
Sécurité dans les stades lors d’un match
Des mesures collectives ou individuelles peuvent être mises en place pour empêcher les actes de violences lors d’une rencontre sportive.
Pêche de loisir à la ligne en eau douce
Pour pratiquer la pêche de loisir à la ligne en eau douce, il faut adhérer à une association agréée (AAPPMA) et acheter une carte de pêche.